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Élections des représentants des personnels et des usagers au Conseil de l'Inspé : scrutin des 19 et 20 novembre 2024

Publié le 10 octobre 2024

Les élections pour le renouvellement des représentants des personnels et des usagers au Conseil de l'Inspé se dérouleront par voie électronique du mardi 19 novembre à 10 heures au mercredi 20 novembre 2024 à 16 heures, sans interruption.

Date(s)

du 19 novembre 2024 au 20 novembre 2024

SCRUTIN DU MARDI 19 NOVEMBRE À 10H AU MERCREDI 20 NOVEMBRE À 16H, SANS INTERRUPTION

Renouvellement partiel des représentants du collège A dit « des professeurs des universités »

Collège A : 1 siège
Sont électeurs dans le collège A :

les autres enseignants-chercheurs, les enseignants et personnels assimilés qui participent aux activités de l’école mentionnées à l’article L 721-2 du code de l’éducation pour une durée équivalente à au moins quarante-huit heures de leurs obligations de service annuelles de travaux dirigés.

Renouvellement partiel des représentants du collège D dit « des personnels relevant du Ministère chargé de l’éducation nationale et exerçant leurs fonctions dans les écoles, établissements ou services relevant de ce ministère »

Collège D : 1 siège
Sont électeurs dans le collège D :

Les personnels relevant du ministère de l’Éducation nationale et exerçant leurs fonctions dans les écoles, établissements ou services relevant de ce ministère qui participent aux activités de l’institut mentionnées à l’article L.721-2 pour au moins un quart de leurs obligations de service de référence.

Renouvellement complet des représentants du collège E dit « des personnels BIATSS (bibliothèques, ingénieurs, administratifs, techniques, ouvriers et de service) »

Collège E : 2 sièges
Sont électeurs dans le collège E :

Les personnels de bibliothèques, ingénieurs, administratifs, techniques, sociaux et de santé (BIATSS) titulaires qui participent aux activités de l’institut mentionnées à l’article L.721-2 pour au moins un quart de leurs obligations de service de référence.
Les agents non titulaires qui participent aux activités de l’institut mentionnées à l’article L. 721-2 pour au moins un quart de leurs obligations de service de référence sont électeurs.

Ils doivent en outre être en fonctions dans l’établissement à la date du scrutin pour une durée minimum de dix mois et assurer un service.

Renouvellement complet des représentants du collège F dit « des usagers » élus au Conseil de l’Inspé

Collège F : 4 sièges (4 titulaires et 4 suppléants)
Sont électeurs dans le collège F :

les personnes régulièrement inscrites en vue de la préparation d’un diplôme ou d’un concours, ayant la qualité d’étudiants ;
les personnes bénéficiant de la formation continue, sous réserve qu’elles soient régulièrement inscrites en vue de la préparation d’un diplôme ou d’un concours ;
les auditeurs, sous réserve qu’ils soient régulièrement inscrits à ce titre, qu’ils suivent les mêmes formations que les étudiants et qu’ils en fassent la demande auprès du Président de l’ université au plus tard le mercredi 13 novembre 2024 à l’adresse suivante : elections.inspe@u-pec.fr avec en copie secretariatdir-inspe@u-pec.fr.
les étudiants recrutés en application de l’article L. 811-2 du Code de l’éducation sont électeurs dans ce collège dans l’établissement dans lequel ils sont inscrits.

DOCUMENTS DE RÉFÉRENCE :

Arrêtés portant recevabilité des candidatures personnels et usagers à venir
Arrêté fixant le calendrier électoral
Arrêté électoral portant modalités des élections en vue du renouvellement des représentants des personnels (collèges A, D, E)
Arrêté électoral portant modalités des élections en vue du renouvellement complet des représentants des usagers (collège F)
Textes juridiques de référence
Qu'est-ce que le Conseil de l'Inspé
Comment trouver son numéro de matricule
Décision cadre fonctionnement vote électronique

CONDITIONS D'ÉLECTIONS :

Scrutin de liste à un tour à la représentation proportionnelle avec répartition des sièges restant à pourvoir selon la règle du plus fort reste.
Panachage non autorisé.
Pas de vote par correspondance.
Les listes de candidats pour les sièges à pourvoir devront respecter l’alternance homme/femme dans la mesure du possible.

POUR ÊTRE CANDIDAT :

Dépôt des candidatures au plus tard le lundi 4 novembre 2024 à 16 heures.
Prioritairement par mail à l’adresse : elections.inspe@u-pec.fr avec en copie secretariatdir-inspe@u-pec.fr

En parallèle les documents originaux doivent être envoyés par lettre recommandée avec accusé de réception ou remis en main propre sur rendez-vous à :

RAR à envoyer à :	Remise en main propre :
Inspé de l'académie de Créteil Secrétariat de Direction - élections rue Jean Macé 94380 Bonneuil-sur-Marne	Prendre un rendez-vous au 01 49 56 38 25 ou par mail : elections.inspe@u-pec.fr avec en copie secretariatdir-inspe@u-pec.fr ATTENTION : il ne sera pas possible de prendre rdv pour le 31 octobre.

Les listes de candidats pour l'élection au Conseil de l'institut sont composées alternativement d'un candidat de chaque sexe. Pour en savoir plus, consulter les statuts.

FORMULAIRES DE CANDIDATURES :

Conformément à l'article D. 719-23 du code de l'éducation, les candidats qui déposent les listes peuvent préciser leur appartenance ou le soutien dont ils bénéficient sur leurs déclarations de candidature et sur leurs programmes. Les programmes doivent être présentés en noir et blanc, sur une feuille de format A4 qui ne peut dépasser un recto et un verso.

Déclarations de candidatures A VENIR

Collège A	Collège E
Collège D	Collège F

Professions de foi : A VENIR

Collège A	Collège E
Collège D	Collège F

BUREAUX DE VOTE :

Site de Sénart : secrétariat pédagogique, bâtiment F1, 1er étage
Site de Torcy : salle 006
Site de Livry-Gargan : salle 117
Site de Saint-Denis : dans la cafétéria
Site de Bonneuil-sur-Marne : devant la cafétéria

NB: UN ORDINATEUR VOUS PERMETTANT DE VOTER SERA MIS À DISPOSITION SUR CHAQUE SITE. UN LIEN VERS LA PLATEFORME DE VOTE PAR VOIE ÉLECTRONIQUE VOUS SERA ULTÉRIEUREMENT COMMUNIQUÉ. LE VOTE SERA POSSIBLE SUR TABLETTE, TÉLÉPHONE PORTABLE ET ORDINATEUR.

LISTES ÉLECTORALES :

Consulter les listes électorales à venir

Les usagers dont l’inscription sur les listes électorales est subordonnée à une demande de leur part doivent avoir fait cette demande avant le mercredi 13 novembre 2024 au plus tard, via le formulaire ci-dessous, à renvoyer à :
DIRECTION GÉNÉRALE DE L’INSPÉ
SECRÉTARIAT DE DIRECTION - ÉLECTIONS
RUE JEAN MACÉ
94380 BONNEUIL-SUR-MARNE

Formulaires de demande d'inscription sur les listes électorales, ou de rectification des listes, par collège :

Des informations sont susceptibles d'être ajoutées/modifiées sur cette page ultérieurement.

Contacts

Andréa CORDEIRO, assistante affaires générales
01.49.56.38.25
elections.inspe@u-pec.fr

Sara CORDEIRO, assistante de direction
01.49.56.37.62
secretariatdir-inspe@u-pec.fr