Comité d'éthique de l'Inspé de l'académie de Créteil
Publié le 27 février 2025–Mis à jour le 3 mars 2025
Le Conseil de l’Inspé a adopté à l’unanimité, le 9 février 2023, la création d’un comité d’éthique. L’objectif de ce comité est, dans le respect de la liberté académique, de protéger les chercheurs, de faciliter l’accès au terrain et de soutenir l’activité de recherche-formation, notamment l’obtention de crédits de recherche (ANR, PIA…) et la facilitation des publications internationales (articles à comité de lecture).
Le comité d’éthique est constitué d’au moins huit membres, dont six désignés par le COSP en son sein et au sein du Conseil Scientifique du COSP, selon la représentation des Universités et des disciplines ainsi que deux membres extérieurs.
Il peut être saisi à volonté et au fil de l’eau par les chercheurs et/ou les laboratoires dans le cas de réponses à appels à projets ou encore d’études et publications exigeant le certificat d’éthique.
L’auteur d’une demande peut signaler aux membres son caractère urgent, en l’assortissant d’une motivation.
Pour soumettre une demande, un formulaire en ligne (voir ci-dessous) permet de déposer la demande adressée au comité d’éthique.
Ce formulaire permet de renseigner huit chapitres nécessaires à l’instruction du projet :
Identification des chercheurs
Identification des partenaires
Description sommaire du projet
Financement et partenariat
Traitement des données personnelles
Conflits d’intérêt
Implications des résultats
Autres questions éthiques (posées par le chercheur déposant)
